Le Planning

20 septembre à 23h59 : fixation du "nombre de référence", qui sert à calculer la répartition des délégué-e-s fédéraux et des Conseillers Fédéraux, ainsi que le nombre minimum de signataires requis pour déposer une contribution, une motion ponctuelle ou une motion d'organisation. Celui ci, ainsi que sa clef de répartition, a été débattu avec les secrétaires régionaux qui ont émis un avis unanime, et présenté au bureau exécutif qui à également été unanime.

7 octobre 18h : Date de fin de dépôt de motions au siège national d’Europe Écologie-Les Verts, situé au 6bis rue Chaudron, 75010 Paris. Dès la clôture des réceptions, une réunion en présence de membres du bureau exécutif, de membres du conseil statutaire et des mandataires est organisée pour ouvrir les enveloppes scellées. Un premier tri est effectué. Les enveloppes incomplètes seront refusées.

Un deuxième tri est effectué sur la base des adhérent-e-s. Les signatures refusées seront communiquées lors de la seconde réunion des mandataires, le 8 octobre à 18h. A cette date, sauf éventuel report, les Motions et contributions seront définitivement validées.

26 octobre : Expédition des convocations

Arrivée des convocations entre le 2 et le 6 novembre

16 novembre : Assemblées Générales Décentralisées dans chaque région. Les adhérent-e-s sont convié-e-s à se réunir en assemblées générales pour voter. Les résultats de chaque régions seront publiées dès leur réception sur ce site.
L'ordre du jour est le suivant:
13h (ou avant pour les régions qui le souhaitent) : accueil et vérification des mandats
13h30 : présentation des motions d’orientation et débat
14h30 : heure limite de dépôt des listes de délégué-e-s au Congrès et des listes de candidat-e-s au Conseil fédéral (part régionale). Le dépôt des candidatures se fera sur un formulaire national normalisé
15h : fin de l’émargement et présentation des listes de délégué-e-s au Congrès Fédéral
15h30 : présentation des listes de candidat-e-s au Conseil Fédéral
15h45 : ouverture des votes sur : les motions d’orientation ; des délégué-e-s au Congrès Fédéral ; des membres du Conseil Fédéral.
16h30 : présentation des motions ponctuelles et débat
17h : clôture des votes sur les motions d’orientation et des délégué-e-s au Congrès Fédéral, des votes sur les membres du Conseil Fédéral ; dépouillement
17h30 : ouverture des votes sur les motions ponctuelles
18h30 : clôture des votes sur les motions ponctuelles et dépouillement

29 novembre : Les délégués fédéraux, envoyés par les régions, se retrouvent à Caen. La première soirée est consacrée aux différentes réunions pour préparer le Congrès qui débute le lendemain à 12h.

30 novembre : L'ordre du jour du samedi 30 novembre est le suivant:
9h : accueil, vérification et validation des délégations
10h30 : Réunions de motions
13h : heure limite de dépôt des motions et des listes de synthèse ou de redépôt des motions et des listes, auprès du bureau du Congrès
14h : ouverture du Congrès par le bureau et/ou par le secrétaire national. Le bureau devra annoncer les résultats obtenus lors des assemblées générales décentralisées.
14h15 : rapport d’activité du bureau exécutif représenté par le secrétaire national, rapport financier présenté par les trésorier-e-s nationaux.
15h30 : présentation de la (des) motion(s) d’orientation soumise(s) au(x) vote(s)
17h : vote sur la (les) motion(s) d’orientation
18h : clôture des vote(s) sur la (les) motion(s) d’orientation et dépouillement
18h : présentation des listes du cinquième national au Conseil Fédéral
18h15 : présentation des candidatures au poste de Commissaire Financier
18h30 : vote sur les listes du cinquième national au Conseil Fédéral et des Commissaires Financier
19h30 : proclamation des résultats du votes sur les motions d’orientation, composition du bureau exécutif, intervention du ou de la secrétaire national(e) nouvellement élu-e.
20h : proclamation des résultats du vote sur le cinquième national au Conseil Fédéral
20h15: vote sur les motions ponctuelles n'ayant pas atteint les 50% requis lors des assemblées générales décentralisées.
21h: fin des votes sur les motions ponctuelles et dépouillement.

1er décembre: Le Conseil Fédéral s'installe et fait élire en son sein son bureau. Il en profite également pour faire élire des responsables et compléter les nominations. L'ordre du jour sera disponible ici prochainement.